Paris Paris
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Paris (Paris)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « ANGLE DROIT notaires »
notaire
JORFTEXT000044465026
(source JORF)
nomination
10 Décembre 2021
10/12/2021
De:
Paris (Paris)
Objet:
Maisons de retraite, à La Haye-du-Puits, Lithaire et Neufmesnil, direction commune (Manche)
Groupe:
Direction commune (Manche)
JORFTEXT000031689967
(source JORF)
cessation de fonction
26 Décembre 2015
26/12/2015
De:
Paris (Paris)
Objet:
II.-L'établissement suivant est ajouté à la liste
Groupe:
Direction des établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière de classe normale
JORFTEXT000029387794
(source JORF)
cessation de fonction
22 Août 2014
22/08/2014
De:
Paris (Paris)
Groupe:
Direction des établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière de classe normale
JORFTEXT000029387794
(source JORF)
cessation de fonction
22 Août 2014
22/08/2014
De:
Paris (Paris)
Groupe:
Direction des établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière de classe normale
JORFTEXT000029387794
(source JORF)
cessation de fonction
22 Août 2014
22/08/2014
De:
Paris (Paris)
Groupe:
Direction des établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière de classe normale
JORFTEXT000029387794
(source JORF)
cessation de fonction
22 Août 2014
22/08/2014
De:
Paris (Paris)
Groupe:
Direction des établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière de classe normale
JORFTEXT000024377192
(source JORF)
cessation de fonction
20 Juillet 2011
20/07/2011
De:
Paris (Paris)
dont est titulaire la société civile professionnelle Jean-Pierre Deis, Elodie Fremont et Philippe Jannin, notaires associés
Objet:
du 4e au 6e arrondissement
notaire_tranfert_office
notaire
JORFTEXT000000458546
(source JORF)
transfert
19 Janvier 2007
19/01/2007
De:
Paris (Paris)
dont est titulaire la société civile professionnelle Jean-Luc Nony, Jacques Lavigne et Marie-Françoise Ribo, notaires associés
Objet:
du 4e arrondissement au 16e arrondissement
Groupe:
Transferts d'offices de notaires (officiers publics ou ministériels)
JORFTEXT000000261349
(source JORF)
transfert
30 Septembre 2005
30/09/2005
De:
Paris (Paris)
Objet:
Emplois de 2e et 3e classe
Postes de directrice adjointe ou directeur adjoint
Centre hospitalier de Thuir (66)
Groupe:
Personnels de direction des établissements hospitaliers publics
JORFTEXT000000784394
(source JORF)
nomination
02 Mars 2003
02/03/2003
De:
Paris (Paris)
Objet:
Emplois de 2e classe
Postes de directrice adjointe ou directeur adjoint
Centre hospitalier spécialisé de la Savoie, à Bassens (73)
Groupe:
Personnels de direction des établissements hospitaliers publics
JORFTEXT000000784394
(source JORF)
nomination
02 Mars 2003
02/03/2003
De:
Paris (Paris)
Objet:
Emplois de 1re classe
Postes de directrice adjointe ou de directeur adjoint
Syndicat interhospitalier La Tarentaise (73)
Groupe:
Direction ou de directeur
JORFTEXT000000784394
(source JORF)
nomination
02 Mars 2003
02/03/2003
De:
Paris (Paris)
Objet:
attributaire à titre définitif des minutes de l'office supprimé par le présent arrêté
Groupe:
Office notarial (officiers publics ou ministériels)
JORFTEXT000000564498
(source JORF)
désignation
09 Janvier 1997
09/01/1997
De:
Paris (Paris)
office créé
Objet:
notaire
notaire
JORFTEXT000000359640
(source JORF)
nomination
29 Octobre 1992
29/10/1992
De:
Paris (Paris)
Objet:
M.Bonsergent (Pierre, Marcel, Louis), ancien notaire
JORFTEXT000000726151
(source JORF)
conférés
07 Octobre 1992
07/10/1992